Contrat UGC : les clauses à vérifier avant de dire oui à une marque

Bureau crème avec une feuille de papier vierge, un stylo noir à détails dorés, un trombone doré, une tasse de café et un smartphone, sous une lumière de fenêtre douce.

Une marque vous propose une collaboration UGC. Avant de filmer, il faut savoir ce que vous livrez, quand, pour quel prix et ce que la marque a le droit de faire de votre vidéo. Un accord écrit sert à rendre ces points clairs pour les deux parties. Voici les clauses à examiner. Cet article est une aide à la lecture, pas un conseil juridique.

Pourquoi mettre l'accord par écrit

Un échange de messages peut laisser des zones floues : nombre de vidéos, durée d'utilisation, retouches incluses, date de paiement. Un document unique évite de reconstituer l'accord après coup. Il protège autant la marque que le créateur.

Les clauses à vérifier

1. Les parties et l'objet. Qui contracte (vous, votre entreprise, la marque ou son agence) et quelle prestation est prévue.

2. Les livrables. Nombre de vidéos ou de photos, durée, format (vertical, horizontal), sous-titres, fichiers livrés.

3. Le calendrier. Date d'envoi du produit, de livraison de la première version et délai pour les retours de la marque.

4. La rémunération et le paiement. Montant, TVA éventuelle selon votre situation, acompte, échéance de paiement. Un produit offert n'est pas une rémunération en argent : précisez ce qui est échangé.

5. Les droits d'utilisation. C'est la clause qui influence le plus le prix. À préciser : sur quels supports la marque peut diffuser la vidéo (comptes de la marque, site, publicité payante), pendant combien de temps, dans quels pays, et si elle peut modifier le montage.

6. L'exclusivité. La marque peut-elle vous interdire de travailler avec des concurrents, et pendant combien de temps ? Une exclusivité longue demande une contrepartie claire.

7. Les retouches. Nombre d'allers-retours inclus et prix des demandes supplémentaires.

8. Votre image et votre voix. Si vous apparaissez à l'écran, vérifiez les usages autorisés. Pour un contenu sans visage, précisez quand même si votre voix peut être réutilisée.

9. Les fichiers bruts. Sont-ils livrés, à quel prix, et pour quel usage ?

10. La résiliation et les litiges. Ce qui se passe si la marque annule ou si le projet s'arrête avant la fin.

Les erreurs à éviter

  • signer sans avoir lu la clause sur les droits d'utilisation ;
  • accepter une durée ou un territoire illimités sans en tenir compte dans le prix ;
  • laisser le paiement sans date ;
  • ne pas distinguer la création de la vidéo et sa diffusion en publicité.

Questions fréquentes

Faut-il un contrat pour une petite collaboration ?

Un écrit est utile même pour une prestation courte : il peut tenir en quelques lignes si les points ci-dessus sont couverts.

Peut-on utiliser un modèle trouvé en ligne ?

C'est possible comme point de départ, mais il doit être adapté à votre prestation et à votre situation. Faites-le relire par un professionnel du droit si les enjeux sont importants.

Qui doit fournir le contrat ?

Une marque ou une agence en propose souvent un. Lisez-le entièrement et demandez des modifications si un point ne correspond pas à votre accord.

À retenir

  • Mettez par écrit livrables, délais, prix et droits d'utilisation.
  • Les droits (supports, durée, territoire, publicité) influencent le tarif.
  • Un modèle trouvé en ligne n'est qu'un point de départ.

Pour calculer votre prix en séparant création et droits, lisez Combien facturer une vidéo UGC quand on débute ?. Pour une vue d'ensemble, lisez notre guide UGC creator : c'est quoi et comment le devenir.